MENTIONS LÉGALES
Les informations légales de Kosmos.
Retrouvez ici les informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et au fonctionnement du site Kosmos.
01 — ÉDITEUR DU SITE
Qui édite ce site ?
Le présent site est édité par :
KOSMOS – EURL
Gérante : Méganne Betton
Capital social : 1 000 €
Siège social : 5 Impasse Saint-Amour, 26140 Anneyron
SIRET : 949 663 371 00019
RCS Romans : 949 663 371
N° TVA intracommunautaire : FR21949663371
E-mail : kosmos.mua@gmail.com
Téléphone : 06 67 12 98 13
02 — RESPONSABLE DE PUBLICATION
La publication du site.
La responsable de la publication du site est Méganne Betton, en qualité de gérante de KOSMOS.
03 — HÉBERGEMENT
L’hébergement du site.
Le site internet Kosmos est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
04 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus de Kosmos sont protégés.
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, identité visuelle, logo, photographies et créations, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Kosmos ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
05 — RESPONSABILITÉ
Des informations présentées avec soin.
Kosmos veille à fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, Kosmos ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées et se réserve la possibilité de modifier le contenu du site à tout moment.
Kosmos ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
06 — ASSURANCE PROFESSIONNELLE
Une activité assurée.
Kosmos est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de Pacifica, pour les activités exercées dans le cadre de ses prestations.
07 — MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Privilégier une résolution amiable.
En cas de litige, après réclamation écrite préalable auprès de Kosmos et à défaut de solution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Kosmos :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
08 — DONNÉES PERSONNELLES
Vos données et votre confidentialité.
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles ainsi qu’à l’utilisation des cookies sont détaillées dans la page « Confidentialité & Cookies » du site.
Dernière mise à jour : septembre 2026